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Marques déposées par Françoise ROSE-ROSETTE
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MARTINIQUE LABEL ILE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MARTINIQUE LABEL ILE
Françoise ROSE-ROSETTE
Marcel RAPON
Thierry LETANG

Numéro de dépôt :
3626365
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MARTINIQUE LABEL ILE de Françoise ROSE-ROSETTE

Présentation de la marque MARTINIQUE LABEL ILE

Déposée le 30 janvier 2009 par Françoise ROSE-ROSETTE, Marcel RAPON, Thierry LETANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARTINIQUE LABEL ILE »

Les déposants sont Françoise ROSE-ROSETTE domicilié(e) 18 SOMMETS DE TERREVILLE,97233 SCHOELCHER - 97233 - France, Marcel RAPON domicilié(e) Résidence la Meynard, Bel air A9,97200 FORT-DE-FRANCE - 97200 - France, Thierry LETANG domicilié(e) Trois Rivières,97228 SAINTE-LUCE - 97228 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise ROSE-ROSETTE domicilié(e) 18 SOMMETS DE TERREVILLE,97233 SCHOELCHER - 97233 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Françoise ROSE-ROSETTE - 18 SOMMETS DE TERREVILLE,97233 SCHOELCHER - 97233 - France

Marcel RAPON - Résidence la Meynard, Bel air A9,97200 FORT-DE-FRANCE - 97200 - France

Thierry LETANG - Trois Rivières,97228 SAINTE-LUCE - 97228 - France


Françoise ROSE-ROSETTE - 18 SOMMETS DE TERREVILLE,97233 SCHOELCHER - 97233 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523770 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.